Conditions générales d'utilisation du site
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Utilisation du Site
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Restrictions d'utilisation
Le contenu de ce Site, tel que le texte, le graphisme, les images, les photographies, les illustrations, les marques, les noms commerciaux, les logos et les informations obtenues auprès des donneurs de licence Carlson Hotels, et autres supports, (« Contenu ») est protégé par les droits d'auteur conformément aux lois étrangères et américaines. Le titre du Contenu reste la propriété de Carlson Hotels. Toute utilisation du Contenu n'étant pas expressément autorisée par les Conditions générales constitue une violation des présentes et peut représenter une violation des lois sur les droits d'auteur, les marques, et autres lois. À l'exception de ce qui est indiqué dans les présentes, aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, réédité, téléchargé, affiché, publié ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen sans l'autorisation écrite préalable de Carlson Hotels ou de ses donneurs de licence. Carlson Hotels vous autorise à voir ou télécharger une seule copie du Contenu uniquement pour votre utilisation légale, personnelle et non commerciale, si vous incluez l'avis de droit d'auteur suivant : « © 2015 hôtelier Carlson. Tous droits réservés » et conservez les autres avis de droit d'auteur et de propriété présents dans le Contenu. Toute règle spéciale concernant l'utilisation des autres éléments fournis sur le Site peut être incluse ailleurs sur le Site et est intégrée dans les présentes Conditions générales par renvoi. L'utilisation du Contenu sur tout autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau pour quelque usage que ce soit est interdite. Tous les droits non expressément octroyés dans les présentes sont réservés à Carlson Hotels et à ses donneurs de licence. Si vous violez les présentes Conditions générales, votre autorisation d'utiliser le Contenu sera automatiquement annulée et vous devrez immédiatement détruire toute copie de toute partie du Contenu que vous auriez pu faire.

Il est interdit, sans l'autorisation écrite de Carlson Hotels, de faire des copies « miroir » de toute partie du Contenu de ce Site ou de tout autre serveur. Il est interdit d'utiliser le Site dans un but illégal ou interdit par les présentes Conditions générales. Il est interdit d'utiliser le Site d'une manière pouvant endommager, désactiver, surcharger ou détériorer le Site, ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par un tiers. Il est interdit de tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site en le piratant, en récupérant illicitement des mots de passe ou par d'autres moyens. Carlson Hotels se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier votre accès au Site, en totalité ou en partie, à tout moment, avec ou sans motif, sans préavis.

Soumissions d'idées
Carlson Hotels est ravi de recevoir des commentaires de la part de ses utilisateurs et nous vous invitons à faire part de vos commentaires concernant le Site, nos produits et nos services. Cependant, la politique de longue date de notre société ne nous permet malheureusement pas d'accepter ou d'examiner les idées, suggestions ou matériel créatifs autres que ceux que nous avons spécifiquement requis. Nous employons un personnel talentueux et des consultants qui peuvent travailler sur les mêmes idées ou des idées similaires. Nous espérons que vous comprendrez que le but de cette politique est d'éviter le risque de futurs malentendus lorsque des projets développés par notre personnel professionnel et/ou nos consultants pourraient paraître à certains être similaires à leur propre travail créatif. Veuillez ne pas nous envoyer de matériel créatif original quelconque non sollicité.

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques, ou, si malgré notre demande, vous nous envoyez des suggestions, idées, notes, illustrations/dessins, concepts créatifs ou autres informations (collectivement désignés les " Soumissions "), les Soumissions seront considérées et demeureront notre propriété. Carlson Hotels peut traiter les Soumissions en tant qu'informations non confidentielles et n'est pas responsable de l'utilisation ou de la divulgation de ces Soumissions. Sans limitation de ce qui précède, Carlson Hotels a la propriété exclusive de tous les droits connus ou existants ci-après afférents aux Soumissions de tout type et de toute nature de toutes parts et aura le droit d'utiliser sans restriction les Soumissions à toutes fins, commerciales ou autres, sans rémunération ou obligation au fournisseur des Soumissions.

Communications des utilisateurs
Les informations personnelles que vous soumettez à Carlson Hotels sont régies par notre Politique de confidentialité. En cas d'incohérence entre les Conditions générales et notre Politique de confidentialité, notre Politique de confidentialité prévaut.

Sauf si cela est stipulé dans Soumissions d'idées (ci-dessus), Carlson Hotels ne revendique pas la propriété des informations ou supports fournis par des utilisateurs à Carlson Hotels ou des publications, téléchargements, données, soumissions ou transmissions à ce Site (chacun constituant une « Communication »). Vous acceptez de ne faire aucune communication à caractère totalement ou partiellement calomnieux, scandaleux, incendiaire, discriminatoire, diffamatoire, faux, menaçant, vulgaire, obscène, pornographique, profane, insultant, harcelant, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux ou dénigrant, visant le sexe, la race, la couleur, l'orientation sexuelle, l'origine ethnique, les convictions religieuses, ou un handicap, représentant une violation des lois locales, nationales ou internationales, ou qui transgresse ou viole les droits de toute partie. De plus, vous acceptez de ne pas : (a) faire de Communication à des fins de sollicitation ou publicitaires ; (b) perturber le cours normal du dialogue ou faire une Communication sans lien avec le sujet débattu (sauf s'il est clair que la discussion est libre) ; (c) publier une chaîne de lettres ou un schéma pyramidal ; prétendre être une autre personne ; (d) envoyer des virus ou autres codes informatiques nuisibles ; (e) récolter ou recueillir des informations sur les autres, dont des adresses e-mail, sans leur consentement ; (f) publier le même commentaire plus d'une fois ou envoyer des spams ; ou (g) adopter toute autre conduite limitant ou empêchant d'autres personnes d'utiliser ou d'apprécier le Site, ou qui, selon Carlson Hotels, expose Carlson Hotels ou ses donneurs de licence, partenaires, ou clients à des responsabilités ou préjudices en tout genre.

En faisant une Communication, vous acceptez que cette dernière ne soit ni confidentielle, ni exclusive, et qu'elle puisse être diffusée ou utilisée par Carlson Hotels. Si vous faites une Communication, vous accordez automatiquement - ou admettez que le propriétaire du contenu a expressément accordé - à Carlson Hotels une licence non exclusive, perpétuelle, irrévocable, mondiale, sans compensation aucune à votre égard, permettant d'utiliser, de reproduire, de créer de nouvelles œuvres dérivées, de modifier, de publier, d'éditer, de traduire, de diffuser, d'interpréter et de présenter la Communication dans quelque média que ce soit, ou tout format, forme, ou forum connu ou développé ultérieurement. Nonobstant ce qui précède, Carlson Hotels n'est pas tenu d'utiliser les Communications.

Vous êtes seul responsable de votre Communication, des conséquences d'avoir fait une telle Communication, et de votre confiance en quelque Communication qu'elle soit. Carlson Hotels n'est pas responsable des conséquences des Communications. Carlson Hotels n'est pas responsable du suivi ni de la surveillance des Communications réalisées sur ce Site par les utilisateurs. Si Carlson Hotels est informé par un utilisateur d'une Communication en violation présumée des présentes Conditions générales, Carlson Hotels peut enquêter sur l'allégation et peut déterminer de bonne foi et à sa seule discrétion de supprimer cette Communication ou non. Carlson Hotels n'est pas responsable de l'exécution ou de la non-exécution de telles activités envers les utilisateurs.

Carlson Hotels se réserve le droit (sans y être obligé) : (a) d'enregistrer le dialogue sur le Site ; (b) d'enquêter sur une allégation selon laquelle une Communication n'est pas conforme aux présentes Conditions générales et de décider à sa seule discrétion de supprimer ou de demander la suppression de la Communication ; (c) de supprimer les Communications abusives, illégales, perturbatrices, ou anciennes, ou non conformes aux présentes Conditions générales de quelque manière que ce soit ; (d) de résilier l'accès d'un utilisateur à tout ou partie du Site suite à une violation des présentes Conditions générales ou de la loi ; (e) de surveiller, modifier, ou divulguer les Communications ; ou (f) de modifier ou de supprimer toute Communication publiée sur le Site, que cette Communication viole les présentes Conditions générales ou non.

Promotions
Toute offre ou promotion annoncée sur ce Site est nulle là où la loi l'interdit, et est assujettie à l'affichage de règles officielles régissant de telles offres ou promotions.

Conditions relatives aux applications mobiles

Les clauses suivantes s'appliquent aux utilisateurs des applications Carlson Hotels (« Application ») :

Utilisateurs d'applications Apple
Si vous téléchargez et/ou utilisez notre Application iPhone ou iPad : Vous, l'utilisateur final de l'Application, reconnaissez que le présent accord est conclu entre vous et Carlson Hotels, et non avec Apple, Inc., et que cette dernière n'est pas responsable de l'Application et/ou de son Contenu. Nonobstant ce qui précède, vous reconnaissez qu'Apple, Inc. et ses filiales sont des bénéficiaires tiers du présent accord avec Carlson Hotels, et qu'Apple, Inc. a le droit (et l'on présume qu'elle a accepté le droit) d'appliquer les présentes Conditions générales. Vous reconnaissez qu'Apple, Inc. n'a aucune obligation de gérer l'Application. Vous reconnaissez avoir examiné les Conditions générales de l'App Store (située en ligne à l'adresse suivante : http://www.apple.com/legal/itunes/us/terms.html#APPS). Les présentes Conditions générales Carlson Hotels incluent également par référence le contrat de licence pour l'utilisateur final de l'application (ou « LAEULA ») publié par Apple, Inc. (accessibles en ligne à l'adresse suivante : http://www.apple.com/legal/itunes/appstore/dev/stdeula/). Dans le cadre des présentes Conditions générales, l'Application est considérée comme l'« Application sous licence », telle que définie dans le LAEULA, tandis que Carlson Hotels est considéré comme le « Fournisseur d'application », selon ce même LAEULA. En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et celles du LAEULA, ces Conditions générales prévalent.

Utilisateurs d'applications Android
Si vous utilisez et/ou téléchargez nos Applications Google Play : Vous, l'utilisateur final de l'Application, reconnaissez que Carlson Hotels, et non Google Inc., concède le droit d'installer et d'utiliser chaque Application. Vous reconnaissez que Google n'a aucune obligation de gérer l'Application. Vous reconnaissez avoir examiné les Conditions d'utilisation du Site Google Play (« Conditions»), accessibles en ligne à l'adresse suivante : http://play.google.com/intl/en_us/about/play-terms.html), et que votre accord avec Carlson Hotels, régi par ces Conditions générales, intègre ces Conditions par référence. En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les Conditions, ces Conditions générales prévalent.

Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter l'Application, sauf si la législation américaine et celle de la juridiction d'où provient l'Application vous l'y autorisent.  En particulier, mais sans limitation, l'Application ne peut être exportée ou réexportée : (a) vers un pays sous embargo américain, (b) à quiconque figurant sur la « list of Specially Designated Nationals » (liste des ressortissants spécifiquement désignés) du département du Trésor américain, ou la « Denied Person's List » (liste des personnes physiques ou morales faisant l'objet d'une interdiction) du ministère américain du Commerce.  En utilisant l'Application, vous déclarez et garantissez ne pas résider dans un tel pays, ni figurer sur une telle liste.  Vous consentez également à ne pas utiliser l'Application à des fins interdites par la législation américaine, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la conception, la fabrication ou la production d'armes nucléaires, de missiles ou d'armes chimiques ou biologiques.

Responsabilités de Carlson Hotels et de ses donneurs de licence et partenaires
L'utilisation du Site ou de son Contenu est à vos propres risques. Le Contenu de ce Site pourrait inclure des inexactitudes techniques ou erreurs typographiques. Carlson Hotels peut effectuer des modifications ou améliorations à tout moment.

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Si vous téléchargez et/ou utilisez notre Application iPhone ou iPad : Vous reconnaissez et acceptez qu'en aucun cas Apple, Inc. ne peut être tenu responsable des réclamations relatives à l'Application (y compris, sans limitation, un tiers soutenant que l'Application viole ses droits de propriété intellectuelle), ni de votre utilisation ou possession de l'Application, y compris, mais sans s'y limiter : (i) les réclamations concernant la fiabilité du produit ; (ii) toute réclamation selon laquelle l'Application ne respecte pas les obligations légales ou réglementaires en vigueur ; et (iii) les réclamations résultant de la protection des consommateurs ou d'une législation similaire. Vous reconnaissez et acceptez que, dans la mesure permise par la loi en vigueur, Apple, Inc. n'a aucune obligation de garantie en ce qui concerne l'Application.

Votre compte
En utilisant ce Site, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe et de la limitation de l'accès à votre ordinateur. Vous acceptez d'être tenu responsable pour toutes les activités effectuées à l'aide de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Carlson HOTELS se réserve le droit de refuser un service, supprimer un compte, supprimer ou modifier du contenu, ou d'annuler des commandes à sa seule discrétion.

Compensation
Vous acceptez de défendre, d'indemniser, de tenir Carlson Hotels, ses officiers, directeurs, employés, agents, donneurs de licence, et partenaires, exempt de toute réclamation, action, ou demande, dette et règlement, y compris, sans restriction, les frais juridiques et comptables raisonnables encourus ou jugés encourus, découlant de votre utilisation du Site ou de son Contenu, ou de votre violation des présentes Conditions générales.

Général
L'accès au Contenu par certaines personnes et dans certains pays peut être illégal. Lorsque vous accédez au Site, vous le faites à vos propres risques et êtes responsable du respect des lois de votre juridiction. Les provisions suivantes subsisteront après l'expiration des présentes Conditions générales pour quelque cause que ce soit :  Responsabilités de Carlson Hotels et de ses donneurs de licence et partenaires, Restrictions d'utilisation, Soumissions d'idées, Communications des utilisateurs, Compensation, Lois applicables et Accord complet.

Lois applicables
Les présentes Conditions générales sont régies conformément aux lois de l'État du Minnesota (États-Unis d'Amérique), indépendamment de ses règles de conflits de lois. Vous et Carlson Hotels vous engagez expressément par les présentes à vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux fédéraux ou d'état du Comté de Hennepin, Minnesota (États-Unis d'Amérique) pour le jugement ou le règlement de tout litige, réclamation ou action découlant des présentes Conditions générales. Si l'une des dispositions des présentes Conditions générales est jugée non valide par un tribunal compétent, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes Conditions générales, qui resteront pleinement valides et applicables. Aucune renonciation aux présentes Conditions générales ne sera considérée comme une renonciation continue aux présentes conditions ou à toute autre condition.

Signature électronique
Vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, le pouvoir et l'autorité légitimes d'accepter les présentes Conditions générales en votre nom et au nom du membre, acheteur ou fournisseur ou autre entité pour le compte duquel vous agissez en participant à ce Site. Vous acceptez en outre que votre utilisation constitue une signature électronique telle que définie par la Loi relative aux signatures électroniques dans le commerce national et international (« E-Signature ») et la Loi uniforme relative aux transactions électroniques (« UETA ») (tel que promulgué par les États) et que vous avez établi, exécuté, conclu et accepté les termes de et authentifié les présentes Conditions générales et reconnu et accepté que les présentes Conditions générales constituent un dossier électronique en vertu de la loi sur l'E-Signature, de la loi UETA et de la Loi uniforme relative aux transactions informatiques (« UCITA »)et, qu'en tant que telles, celles-ci sont entièrement valides, ont un effet juridique, sont applicables, sont contraignantes, et sont irréfutables à votre encontre et à l'encontre du membre, acheteur, fournisseur ou toute autre entité que vous représentez.

Procédures de notification et de retrait
Si vous estimez qu'une Communication, Soumission ou tout autre contenu accessible sur le Site ou à partir de celui-ci porte atteinte à vos droits d'auteur, vous pouvez demander la suppression de ce contenu (ou l'accès à celui-ci) du Site en contactant Carlson Hotels (adresse indiquée ci-dessous) et en fournissant les informations suivantes :

1. Identification des travaux protégés qui, selon vous, font l'objet d'une violation. Veuillez décrire les travaux, et si possible, inclure une copie ou l'emplacement (par exemple l'URL) d'une version autorisée des travaux.
2. Identification de la Soumission qui, selon vous, fait l'objet d'une violation et son emplacement. Veuillez décrire la Soumission, et nous fournir son URL ou toute autre information pertinente nous permettant de localiser la Soumission.
3. Votre nom, adresse, numéro de téléphone, et (si possible) votre adresse électronique.
4. Une déclaration de bonne foi indiquant que l'utilisation des travaux faisant l'objet de la réclamation est interdite par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi.
5. Une déclaration indiquant que les informations que vous avez fournies sont exactes, et que « sous peine de parjure » vous êtes le propriétaire des droits d'auteur, ou un représentant autorisé.
6. Une signature ou l'équivalent électronique du détenteur des droits d'auteur, ou d'un représentant autorisé.

Notre adresse et nos coordonnées pour les problèmes de droits d'auteur liés à ce Site sont les suivantes :

Carlson Hotels
Legal Department, MS 8249
701 Carlson Parkway
Minnetonka, MN 55305
+1 (763) 212-5211
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Afin de protéger les droits des détenteurs de droits d'auteur, Carlson Hotels prévoit une politique pour la résiliation, dans les circonstances appropriées, des utilisateurs de ce Site ayant commis des violations à plusieurs reprises.

Accord complet
Sauf disposition contraire expresse dans une clause de non-responsabilité ou un avis particulier posté au nom de ou par Carlson Hotels sur ce Site, les présentes Conditions générales, y compris la Politique de confidentialité, constituent l'accord complet entre vous et Carlson Hotels en ce qui concerne l'utilisation du Site et de son Contenu.

Version 5.0/Avril 2015